Le prince Andrew peut-il aller en prison? | 24 heures
/misc

Le prince Andrew peut-il aller en prison?

Image principale de l'article Un membre peut-il aller en prison?

Pour la première fois depuis bien longtemps, on parle du Prince Andrew. 

Le prince Andrew tenant par la taille la victime Virginia Giuffre, dans l’appartement de Ghislaine Maxwell, que l’on voit souriante en arrière-plan.

Photo US District Court Southern Florida

Le prince Andrew tenant par la taille la victime Virginia Giuffre, dans l’appartement de Ghislaine Maxwell, que l’on voit souriante en arrière-plan.

Oui, l’homme qui est huitième dans l’ordre de succession au trône britannique se trouve actuellement dans l’embarras, puisqu’on vient d'apprendre qu'il devra probablement subir un procès civil pour agression sexuelle contre une mineure.  

S'il avait réussi à se tenir loin de ce scandale, l'étau s'est récemment resserré sur le prince à la suite de la mort du financier Jeffrey Epstein et du récent verdict de culpabilité prononcé contre sa partenaire Ghislaine Maxwell.

Jeffrey Epstein

AFP

Jeffrey Epstein

Pour le moment, le prince fait face à des accusations au civil, mais il n'est pas impossible que des accusations criminelles pèsent éventuellement sur lui.

C’est ce qui nous pousse à nous demander s'il est possible qu'un membre de la famille royale, dans le cas où il serait reconnu coupable d'un grave délit, se retrouve derrière les barreaux.

Or, comme beaucoup de choses qui se rapportent à la monarchie, c’est compliqué.   

Dans certains pays, il existe une doctrine juridique appelée immunité souveraine (ou immunité de la Couronne). Celle-ci stipule qu’il est impossible pour un(e) souverain(e) régnant(e) de commettre une infraction à la loi, ce qui le (la) protège de toute poursuite pénale ou civile.   

«The King (or Queen) can do no wrong» 

AFP

Aux fins de notre discussion, supposons que la reine pète un plomb. Disons qu’elle est tannée de la vieille face du duc d'Édimbourg et qu’elle décide de «partir sur une dérape», semant la destruction et la mort sur son passage.    

Même dans ces circonstances, son droit d'aînesse empêcherait que l'on entame quelque procédure juridique contre Elizabeth II.   

Dans quelques cas exceptionnels, la Couronne pourrait faire l'objet d'une poursuite, mais uniquement dans des causes civiles.   

Maintenant, en ce qui concerne les autres membres de la famille royale, c’est différent.   

AFP

Les membres de la maison royale peuvent être arrêtés et poursuivis pour des cas criminels, mais jamais pour des cas civils.   

Donc, hypothétiquement, si des accusations sont portées contre le prince Andrew, il pourrait être arrêté, avoir un procès et, s’il est déclaré coupable, se retrouver derrière les barreaux, comme n'importe quel quidam.   

Encore une fois, il y a quelques exceptions.   

Aucune arrestation ne peut être faite en présence de la reine ou sur un terrain appartenant à la famille royale.   

Hypothétiquement, si Andy est accusé d’un crime, il pourrait éviter les procédures en restant éternellement auprès de sa mère ou en s’enfermant dans un des nombreux palais royaux.   

AFP

Il est encore tôt pour prédire ce qui arrivera à Andrew dans cette histoire. 

À voir aussi dans le Sac de chips:  

s

s

s

Sur le même sujet