Maisons intergénérationnelles: gare aux lois municipales

Toutes les municipalités n’encadrent pas les maisons intergénérationnelles de la même manière. Avant d’envisager l’achat d’une telle propriété, vaut mieux s’informer des règlements spécifiques à chaque ville ou quartier. 

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Les maisons intergénérationnelles ne sont, dans les faits, pas nées de la dernière pluie. Des familles de citadins partagent des duplex depuis longtemps et des clans ont vécu côte à côte des siècles durant dans le même rang. 

Selon le professeur Sébastien Lord, qui enseigne à l’École d’urbanisme et d’architecture de paysage à l’Université de Montréal, la maison intergénérationnelle actuelle a tout du retour dans le temps. Ce qui est relativement nouveau, c’est de voir apparaître ce genre de résidences en banlieue. 

«Avec les villes modernes qui se sont construites après les noyaux villageois, on a perdu une dimension intergénérationnelle qu’on essaie de rattraper en faisant évoluer de vieux règlements qui n’ont pas changé depuis les années 1950, 1960.» 

À Québec, par exemple, certaines maisons intergénérationnelles fraîchement construites ou rénovées peuvent s’avérer désuètes lorsque la personne qui y résidait est placée dans un CHSLD ou décède. 

«Dans les cas où le deuxième logement est autorisé de façon générale par le règlement de zonage, il est possible de louer le logement à un tiers.» 

«Cependant, dans le cas des logements autorisés par l’article 181 [les conditions entourant l’ajout d’un logement supplémentaire associé à un logement, NDLR], il ne peut être loué qu’à un membre de la parenté, ou devra être démantelé», détaille la porte-parole de la Ville de Québec, Rose-Marie Ayotte. 

Lorsqu’une telle loi s’applique, l’argent dépensé pour transformer une demeure unifamiliale en maison intergénérationnelle peut s’avérer vain. 

«Si ça coûte cher pour 15 ou 20 ans maximum, c’est une chose, mais si on ne peut plus louer après, l’investissement est encore moins rentable», met en garde Sébastien Lord. 

«C’est une façon de venir contrôler un peu l’impact pour éviter que les quartiers de propriétaires se transforment en quartiers avec beaucoup de locataires, avec des étudiants qui font du bruit, qui font des partys. Après, l’image que les gens ont des locataires n’est pas nécessairement représentative...» 

Des contraintes d'aménagement

Si la Ville de Québec opte pour une série de règles uniformes tant pour La Cité-Limoilou que pour Charlesbourg, les arrondissements de Montréal et de Longueuil y vont de leurs propres spécificités. 

Dans le Vieux-Longueuil, par exemple, le second logement d’une habitation bifamiliale ne peut occuper que le rez-de-chaussée et ne doit pas dépasser 45% de la superficie totale de l’édifice. 

À Greenfield Park, on pousse la note encore plus loin. Le règlement de zonage ordonne que «le second logement doit être démoli lorsque l’occupant du second logement cesse d’occuper les lieux». Il y est aussi stipulé qu’une seule adresse civique n’est autorisée par bâtiment. 

«Il y a une pression sur les municipalités au Québec pour assouplir leurs réglementations», résume Sébastien Lord. 

«Les villes ont des politiques comme “Villes amies des aînés” qui concernent beaucoup le transport et les loisirs, mais l’habitat et l’offre résidentielle devraient aussi en faire partie.» 

Villes Amies des Aînés  

Le mouvement des Villes amies des aînés a vu le jour au Québec après une assemblée de l’Organisation mondiale de la santé. Depuis sa création en 2008, le plan d’action des Municipalités amies des aînés (MADA) a su rallier 700 localités à l’échelle provinciale. 

Une certification MADA est octroyée aux villes et villages qui «encouragent le vieillissement actif en optimisant la santé, la participation et la sécurité des citoyens âgés, pour améliorer leur qualité de vie». 

Concrètement, cet engagement peut se traduire par des initiatives comme le programme TanGo qui permet aux aînés de Québec et de Lévis de se familiariser avec le transport en commun.