Des petites villes adoptent des règlements pour freiner la frénésie des chalets locatifs | 24 heures
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Des petites villes adoptent des règlements pour freiner la frénésie des chalets locatifs

Image principale de l'article Des mesures pour freiner la frénésie des chalets

Plusieurs petites municipalités prises d’assaut par les touristes ont décidé de ne pas se laisser faire. Elles ont mis en place des solutions pour éviter que leur village se transforme en Club Med et que leurs résidents n’arrivent plus à s’y loger.

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Percé adopte une mesure coup-de-poing     

À Percé, le conseil municipal a adopté une mesure coup-de-poing le mois passé, après qu’une maison unifamiliale située hors du centre du village, près d’une école primaire, a été convertie en hébergement touristique.  

Ce type de conversion est dorénavant interdit sur l’ensemble du territoire de la municipalité, soit 550 km2.  

«C’était la goutte d’eau qui a fait déborder le vase. Pour éviter que nos concitoyens ne soient plus en mesure d’acheter des maisons sur le territoire, on a agi vite et fort», explique la mairesse, Cathy Poirier.  

Cathy Poirier, mairesse de Percé

Courtoisie Ville de Percé

Cathy Poirier, mairesse de Percé

Déjà, en 2019, un règlement interdisant les logements offerts en location à court terme avait été adopté pour protéger le cœur du village. Mais depuis, le regain du tourisme au Québec causé par la pandémie a amplifié le problème.  

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La mairesse précise qu’il ne s’agit pas d’une solution permanente et que les touristes demeurent les bienvenus. 

«C’est une solution temporaire, parce qu’on aime les touristes et ils sont importants pour nous. On a mis un pansement sur l’hémorragie en attendant­­­ que la situation du logement se stabilise», tient à nuancer Cathy Poirier. 

D’autres municipalités en mode solutions     

Percé n’est pas seule : d’autres villes trouvent que la Loi sur les établissements d’hébergement touristique n’est pas assez contraignante pour leur réalité et doivent donc adopter des règlements elles-mêmes.      

  • À Saint-Jean-de-Matha, dans Lanaudière, il est maintenant impossible de déposer une demande de permis de résidence touristique sans l’approbation des propriétaires voisins.      
  • Dans le village d’à côté, à Saint-Michel-des-Saints, des règlements de zonage stricts ont été adoptés le mois dernier. On stipule, entre autres, que «dans chacune des zones où l’usage est autorisé, un maximum de 5% des habitations peuvent être utilisées à des fins de résidences de tourisme.»
  • Les logements touristiques y sont limités­­­ à 5 % du nombre total des résidences et sont restreints à certains endroits précis.     
  • À Saint-Donat, toujours dans Lanaudière, en plus d’interdire les résidences de tourisme sur presque tout le territoire, la muni­cipalité a adopté des règlements sévères en matière de bruit et autres nuisances pour créer un effet­­­ dissuasif sur les locateurs. Ces mesures seront d’ailleurs bientôt renforcées, assure le maire, Joé Deslauriers. «À partir du mois de mai, on va avoir quatre patrouilles de sécu­rité municipale qui vont faire appliquer les règlements. Dès la deuxième intervention, une amende sera remise au propriétaire de la résidence», détaille-t-il.         

D’autres municipalités à qui nous avons parlé prévoient également légiférer pour combattre le phénomène, notamment Chertsey, dans Lanaudière, et Petite-Rivière-Saint-François, dans Charlevoix. 

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Cette dernière avait passé un règlement au début des années 2000 pour stopper l’émission de permis d’hébergement touristique dans le centre du village. Mais depuis l’arrivée de plateformes comme Airbnb, il est facile de contourner ce règlement, souligne le maire Gérald Maltais.  

«C’est tout à fait inconcevable que le gouvernement laisse les gens convertir des résidences principales en lieux d’hébergement touristique comme ça se fait sur Airbnb. Ça vient complètement miner les réglementations d’interdiction de résidence de tourisme», s’indigne-t-il. 

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D'ailleurs, à partir de 2023, les municipalités devront redoubler d'efforts, puisqu'une nouvelle loi les empêchera d'adopter un simple règlement pour limiter les locations de courte durée : ils devront passer par un référendum. 

Un phénomène mondial     

Le Québec n’est pas le seul endroit où les villes décident d’adopter des règlements pour limiter les locations d’hébergement touristique.      

  • En Australie, pour réduire les conséquences des locations touristiques de courte durée sur l’accessibilité aux logements, l’État de Nouvelle-­Galles-du-Sud vient d’étendre à plusieurs centres régionaux et villes côtières un règlement limitant à 180 jours par année l’utilisation de propriétés non habitées pour faire des locations de style Airbnb. Avant, cette limitation ne concernait que le grand Sydney.     
  • Dans l’État du Vermont, aux États-Unis, si les projets de loi présentement à l’étude sont adoptés, il sera obligatoire pour les propriétaires d’habiter les résidences qu’ils louent à court terme dès janvier 2022.     
  • C’est bien beau les règlements, mais il faut aussi s’assurer qu’ils soient respectés : l’Irlande a alloué à la fin 2020 environ 2,5 millions d’euros aux autorités pour appliquer les dispositions du règlement pendant un an.        

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