Comment la valeur foncière influe sur votre compte de taxes?

La surchauffe du marché immobilier a fait exploser la valeur de la grande majorité des propriétés de Montréal. Le nouveau rôle d’évaluation foncière de la ville de Montréal fait état d’une hausse globale de 32,4% par rapport à 2019, du jamais-vu depuis 2007. Mardi, Valérie Plante a annoncé une hausse des taxes foncières résidentielles de 4,1% en moyenne, le plus important bond depuis 2011. Mais comment la valeur foncière influe sur la hausse des taxes?

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Qu’est-ce que l’évaluation foncière? 

Le rôle de l’évaluation foncière – ou l’évaluation municipale – est un exercice fait tous les trois ans pour déterminer la «valeur réelle» de tous les immeubles situés sur le territoire d’une municipalité. La valeur d’une propriété inscrite au rôle foncier est la somme de l’évaluation du terrain et celle du bâtiment.  

C’est à partir de ces données que les comptes de taxes sont calculés : en général, plus la valeur municipale de votre propriété est élevée, plus vos taxes municipales le seront. Les taxes foncières sont la principale source de revenus pour financer les activités de la ville. 

La valeur foncière d’une propriété est le prix le plus probable que pourrait payer un acheteur lors d’une vente de gré à gré. Il ne faut pas confondre avec la valeur marchande, qui correspond au prix auquel une demeure devrait se vendre en fonction de l’offre et la demande. Pour connaître la juste valeur marchande d’une propriété en fonction du marché, il faut plutôt faire appel à un évaluateur agréé. 

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Une très forte croissance 

Le nouveau rôle d’évaluation de la Ville de Montréal fait état d’une hausse globale de 32,4 % par rapport aux valeurs inscrites aux rôles précédents. Il y a trois ans, la valeur des immeubles avait connu une hausse globale trois fois moindre, de 13,7%. 

Ainsi, sur l’île de Montréal, les résidences unifamiliales voient leur valeur croître de 38,6 % en moyenne. Les copropriétés connaissent pour leur part une hausse de 30,7%, tandis que la valeur des petits immeubles à revenus de deux à cinq logements, communément qualifiés de plex, connaissent une hausse de 35,5 %. 

Les immeubles non résidentiels affichent quant à eux une augmentation moyenne de 25,7 %. C’est dans la catégorie des immeubles industriels que l’on retrouve la plus importante progression de valeurs, avec une croissance de 60,5 %.  

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Hausse de taxes à venir

Les taxes foncières résidentielles augmenteront en moyenne de 4,1% à Montréal en 2023, a annoncé cette semaine la mairesse de la Ville Valérie Plante. 

Certains arrondissements y goûteront plus que d'autres comme Mercier Hochelaga-Maisonneuve, où les propriétaires verront leur compte de taxe bondir en moyenne de 5,7 %. Ceux du centre-ville, dans Ville-Marie, connaîtront une hausse moyenne de 1,7 %.

Cette différence s’explique par le rôle foncier, alors que certaines propriétés et certains quartiers ont pris plus de valeur que d’autres au cours des dernières années. 

La hausse moyenne sera de 5,4 % dans Côte-Des-Neiges—Notre-Dame-De-Grâce et dans Pierrefonds-Roxboro, de 5 % dans Anjou, de 4,6 % dans Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles et de 4,5 % dans Villeray—Saint-Michel—Parc-Extension. 

Lors des dernières élections municipales, Valérie Plante avait d’ailleurs promis que la hausse des taxes municipales n’excéderait pas l’inflation, qui se situait alors à un niveau de 4,7%. 

Notons que depuis déjà plusieurs années, la Ville de Montréal étale la hausse des taxes sur trois ans pour «atténuer les répercussions d’une hausse de valeur» sur le portefeuille des Montréalais et Montréalaises. 

Les nouvelles valeurs foncières entreront en vigueur à partir du 1er janvier 2023 et seront utilisées comme base d’imposition foncière pour les exercices financiers de 2023, 2024 et 2025.   

Pour consulter le nouveau registre et connaître la valeur foncière de votre propriété, rendez-vous ici.

-Avec le Journal.