Justice et agressions sexuelles: voici les 12 choses à changer en priorité

Notre système de justice est inadapté aux causes d’agression sexuelle. On vous explique pourquoi (et on vous propose aussi des pistes de solution). 

Qu’elles se soldent ou non par un verdict de culpabilité, les causes d’agression sexuelle et la manière dont elles sont traitées par les tribunaux révèlent de nombreuses failles dans le système de justice. 

Pour mieux comprendre ce qui cloche, on a demandé à des personnes victimes d’agressions sexuelles et à des expertes ce qui devrait changer en priorité pour une meilleure judiciarisation de ce genre de causes au pays.

Voici ce qu'elles nous ont dit. 

[Il ne s’agit pas ci-après d’une liste exhaustive. N’hésitez pas à nous écrire pour nous partager votre témoignage.]

1 - Les délais de la justice sont interminables

Il faut compter plusieurs années entre le dépôt d’une plainte à la police et la condamnation éventuelle de son agresseur. C’est sans compter la possibilité donnée à l’accusé de se pourvoir en appel, ce qui peut rallonger d’autant plus la durée du processus.  

«Ç’a duré deux ans et demi entre le moment où j’ai porté plainte et la condamnation», explique Jordane Giguère, victime d’une agression sexuelle en 2019. 

Son agresseur, Martin Brosseau, a été condamné en février dernier à une peine de 21 mois, qu’il devra purger à domicile. Il a toutefois décidé de se pourvoir en appel. 

«Au final, il a passé un mois à la maison et pour faire son 20 mois restant, ce ne sera pas avant un an et demi», affirme Mme Giguère, qui estime donc au total à «un bon quatre ans, quatre ans et demi» la durée totale de son processus judiciaire.  

«Souvent, les démarches à travers le système durent beaucoup plus longtemps que la sentence octroyée. Ce déséquilibre est très onéreux, ça coûte excessivement cher en termes de ressources policières, au niveau du DPCP, le juge, etc. Quand tu calcules la paye de tout le monde, ce sont des milliards de dollars qui sont perdus pour entretenir une illusion de justice», déplore Mélanie Lemay, cofondatrice de Québec contre les violences sexuelles. 

2 - Le processus magane les victimes

«Aujourd'hui, je ne suis pas certaine que pour ma santé mentale, je vais pouvoir continuer le processus. Mon corps tremble depuis l'annonce du report du procès». 

Ce témoignage recueilli auprès d'une victime de viol qui souhaite rester anonyme est évocateur. Il confirme surtout un sentiment largement partagé par les victimes d’agression sexuelle: le processus judiciaire est une épreuve éprouvante pour les victimes, malgré l’aide dont elles peuvent bénéficier auprès des Centres d'aide aux victimes d'actes criminels (CAVAC).

Jordane Giguère confirme cette réalité.  

«J’ai eu du soutien de mon entourage, j’ai été arrêtée vraiment longtemps. Ça va quand même mieux aujourd’hui mais je trouve que le système magane beaucoup. Je suis sortie de là peut-être pire que quand j’ai commencé.»

Ce poids psychologique fait que de nombreuses victimes, même celles qui ont obtenu une condamnation de leur agresseur, confient que si c’était à refaire, elles ne porteraient pas plainte.  

«Le fait d’obtenir une condamnation ne va pas dire que tu obtiens un sentiment de justice ou de réparation. C’est accidentel quand ça se produit, explique Mélanie Lemay. Porter plainte, ce n’est pas une thérapie. Pourtant, on laisse miroiter à beaucoup de victimes que ça va l’être. Certaines victimes se sentent trahies.» 

La cofondatrice de Québec contre les violences sexuelles déplore par ailleurs que les psychologues ne soient pas formés à comprendre les rouages du système judiciaire. Selon elle, certains traumas demanderaient un accompagnement spécifique. 

3 - La communication envers les plaignant(e)s est insuffisante

Même si la majorité des victimes auxquelles nous avons parlé estiment avoir bénéficié du soutien nécessaire tout au long de leur processus judiciaire, ce qui revient dans les échanges, c’est l’attente entre les audiences, le stress des reports de procès et l’angoisse de ne pas être tenue informée. 

«En dehors des quelques rencontres organisées par le DPCP ou les CAVAC, qui sont débordés, les plaignant(e)s doivent souvent attendre plusieurs mois sans la moindre communication», explique Mélanie Lemay de Québec contre les violences sexuelles. 

Difficile pour les victimes, dans ces conditions, de s’organiser ou de se projeter au-delà du procès.  

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De plus, les décisions rendues par le juge ne sont pas toujours expliquées et peuvent paraître opaques pour les plaignant(e)s. 

Dans le cas du procès de Gilbert Rozon, la juge Mélanie Hébert avait «justifié» publiquement sa décision, saluant «le courage de la plaignante» et rappelant que «l'acquittement (de l’ancien magnat de l’humour) ne signifie pas pour autant que les faits reprochés ne se sont pas produits». 

Mais la démarche est rare et trop souvent les victimes se sentent démunies au moment du verdict. 

«Il y a une opacité sur les décisions rendues, ce n’est pas simple d’avoir accès au verbatim, dénonce encore Mme Lemay. Idem pour les données recueillies par la DPJ ou la police, c’est un panier de crabes. Il y a une absence complète de transparence dans tout ça.» 

4 - Le langage juridique est inadapté

Victime d’une agression sexuelle en 2019, Jordane Giguère va droit au but.  

«Le langage juridique entretient les mythes et les stéréotypes. Et même si on nous dit qu’ils n’ont pas le droit de le faire, les avocats de la défense entrent dans les stéréotypes. Parfois même les juges, le mien en tout cas... C’est le langage employé qui est violent envers la victime.» 

Quand elle repense au procès de son agresseur, reconnu coupable en août 2022, Jordane Giguère se souvient de l’avocat de la défense qui l’a présentée à un moment comme la «compagne d’un soir» de l’accusé ou sa «partenaire».  

«Ça a fait mal, alors que c’est moi qui me suis fait agresser, violer. Je ne le connaissais même pas. Là, je passe pour sa compagne, son acolyte de viol», se désole-t-elle.  

«On dirait qu’il y a plein de petites phrases pour faire mieux passer certaines décisions, on a dirait qu’on minimise avec des mots la réalité et la gravité des faits commis. C’est très dur pour les victimes.» 

«Tout le long, tu te fais quand même dire que c’est de ta faute.» 

5 - L’agresseur sur un piédestal 

Le récent procès de Catherine Fournier ne pas fait exception à la règle. Son agresseur, Harold Lebel, a été présenté par la défense comme un gars à la réputation irréprochable, une personne sympathique avec qui on irait volontiers prendre une bière.  

Ce genre de portrait flatteur est difficile à entendre pour les victimes.  

«On dirait un édulcorant pour mieux faire passer la décision de donner une peine de divan à mon agresseur. Pour justifier la peine, le tribunal a aussi parlé de l’intégration de mon agresseur, de son emploi stable et de ses bonnes valeurs pro-sociales», se désole Jordane Giguère. 

En fin de compte, ce que Jordane Giguère perçoit, comme de nombreuses victimes, c’est «beaucoup d’empathie envers son agresseur et peu envers elle».  

6 - Les agresseurs peuvent purger leur peine à la maison 

Jusqu’à tout récemment, les juges ne pouvaient pas imposer une peine à domicile dans les causes d’agression sexuelles. En novembre dernier, Ottawa leur a offert cette possibilité en adoptant le projet de loi C-5. 

De quoi renforcer le sentiment de plusieurs victimes que le système judiciaire se montre clément envers les agresseurs.  

«Pour mon agresseur, la sentence (21 mois, ndlr) est tombée au moment de l’entrée en vigueur de la nouvelle loi fédérale selon laquelle les agresseurs peuvent purger leur sentence à la maison, explique Jordane Giguère, victime d’une agression sexuelle en 2019. Je me suis dit: "Tout ça pour une coupe de mois à domicile? Est-ce que vraiment ça vaut la peine?".» 

Au mois de février, l’Assemblée nationale a toutefois demandé à l’unanimité à Ottawa de faire marche arrière. Québec souhaite que le Code criminel soit modifié pour interdire cette possibilité. 

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«Le message qu’on envoie, c’est qu’on a encore beaucoup de chemin à faire avant de faire partie d’une société qui n’accepte plus les agressions sexuelles, poursuit Mme Giguère. La preuve c’est que seulement trois agressions sur 1000 se soldent par une condamnation, et que de plus en plus, on va voir une partie de ces trois personnes-là qui vont se retrouver avec une peine à purger dans le confort de leur maison...». 

«La question n’est pas de savoir si la peine à domicile est restrictive ou non, elle l’est», insiste-t-elle. 

«Mais est-elle suffisante? Non.» 

7 - La victime reste témoin de son propre procès

C’est le procureur du Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP), «la Couronne», qui décide si des accusations peuvent être déposées à la suite de l’enquête policière. Et donc s’il va y avoir un procès pour lequel la personne plaignante ne sera qu’un simple témoin. 

«Ils peuvent faire tout et n’importe quoi», affirme Mélanie Lemay. Même si les agressions sexuelles sont imprescriptibles, s’ils décident que ton dossier est fermé, il devient très complexe de présenter de nouveaux éléments. Les procureurs ont le droit absolu sur les décisions rendues.» 

Une fois les accusations portées, c’est ensuite à l’accusé de choisir le type de procès: devant un juge seul (comme dans la majorité des cas) ou devant un jury populaire composé de 12 personnes (comme ça a été le cas dans le procès de Catherine Fournier).  

Cette étape été particulièrement éprouvante pour cette dernière, entendue comme simple témoin à son propre procès.  

«L’agression, je ne l’avais pas racontée à beaucoup de monde, même parmi mes amis proches. Alors devoir le faire devant des gens... C’est très intrusif comme expérience», nous avait confié la mairesse de Longueuil Catherine Fournier, en marge de la sortie du documentaire Témoin C.F. 

«Je redoutais le procès devant jury parce que je me suis jugée moi-même. J’aurais voulu agir comme on pense qu’on ferait : se lever et se sauver. Je m’en suis voulu pour ça, d’avoir laissé ça arriver, c’est humain je crois. J’avais peur que les jurés me jugent comme moi je me suis jugée.»  

Catherine Fournier pose d’ailleurs une question centrale. 

«Alors que maintenant les juges sont formés sur ces questions-là, est-ce qu’un procès devant jury est pertinent dans une cause d’agression sexuelle? Je continue d’avoir cette préoccupation-là. Même si, pour moi, ça s’est bien passé, je demeure avec le même scepticisme sur le recours au procès devant jury dans les causes d’agression sexuelle.» 

Mélanie Lemay de Québec contre violences sexuelles regrette aussi le statut de témoin des victimes.  

«Comme tu es juste considérée comme témoin, tu es dans une posture où, même si l’enquêteur ou le procureur est dénigrant ou te pose des questions privées ou qui outrepassent tes droits, tu es tenue d’être docile et gentille parce qu’à la fin de la journée, ce sont ces personnes-là qui décident si ton dossier va de l’avant ou non.» 

«Les victimes sont vraiment prises en otage», conclut-elle.

8 - Le DPCP ne mise que sur des dossiers en béton

Comme le système fonctionne déjà dans le rouge, le DPCP, qui doit prouver «hors de tout doute raisonnable» que la personne accusée a commis le crime, a tendance à se concentrer sur les dossiers dans lesquels il est sûr d’obtenir une condamnation, avance Mélanie Lemay.

«On dirait que toutes les fois où il y a une certaine ambiguïté, que le "hors de tout doute raisonnable" n’est pas établi selon leurs critères, ça ne va même pas être déposé devant un juge, car le système est déjà au point de rupture et qu’il n’est pas capable de traiter tous les cas de violences sexuelles.» 

Pour Mme Lemay, il est utopique de penser qu’il est possible de traduire devant la justice tous les cas de violence sexuelle.  

«Le DPCP va donc prendre uniquement des cas qu’il est presque certain de gagner. Ça donne au final une image tronquée de la dynamique des violences sexuelles dans le vrai monde. C’est entretenu de manière artificielle», affirme-t-elle. 

Selon les données les plus récentes du ministère de la Justice canadien, un peu plus de 42% de toutes les affaires d’agressions sexuelles entendues par des tribunaux de juridiction criminelle pour adultes aboutissent à des déclarations de culpabilité. 

9 - Encore trop de barrières pour accéder à la justice 

Dans le documentaire Témoin C.F., Catherine Fournier mesure la chance qu’elle a, par rapport à d’autres victimes, de réussir à naviguer dans le système de justice.  

«J’ai la capacité de faire ce travail, je suis capable de mettre des mots sur mon histoire, je suis chanceuse. Mais je comprends que ce n’est vraiment pas donné à tout le monde de le faire. Ça m’a avantagé devant un jury par rapport à quelqu’un qui n’aurait pas cette force-là», témoignait-elle. 

Un constat que partage Mélanie Lemay. 

«Le problème, c’est l’interprétation subjective que vont faire les acteurs du système sur la manière dont se présente la victime. Si cette dernière n’a pas été préparée, qu’elle n’est pas éduquée, qu’elle a des hésitations, qu’elle a des problèmes avec le français, ça complexifie le tout. Je pense par exemple aux femmes sourdes, il n’y a pas toujours la présence d’interprètes lorsqu’elles vont porter plainte à la police...» 

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Mme Lemay dénonce par ailleurs les barrières liées au statut socioprofessionnel qui font, par exemple, qu’une travailleuse du sexe ne sera pas accueillie de la même manière que les autres victimes. 

«Si l’agresseur est riche, qu’il est doté d’un capital social, l’accompagnement qu’il va recevoir ne sera pas équivalent en termes de défense, de préparation, etc.», s’inquiète-t-elle.  

«C’est pour ça que certaines voix dénoncent une justice pour les riches et pour les violeurs.» 

10 - L’anonymat pas toujours garanti 

L’anonymat de l’identité des victimes est très important, car il peut inciter à dénoncer et à porter plainte à la police. Malheureusement, il n’est pas toujours garanti. Et ce, souvent dès le dépôt de la plainte.  

«Dans les petites communautés, tout se sait. Si, par exemple, tu es obligée de porter plainte là où l’agression a eu lieu, si l’agresseur est le cousin du policier qui prend ta déposition, c’est une atteinte à la confidentialité», explique Mélanie Lemay.

La SQ accepte parfois qu’une porte plainte ailleurs, mais pas toujours.  

De plus, les victimes d’agression sexuelle ont le droit de demander à ce qu’une ordonnance de non‐publication protège leur identité. Mais comme en atteste le récent exemple de Catherine Fournier, ce n’est pas toujours respecté.  

Le jour de l’arrestation de son agresseur, 62 minutes auront suffi pour que son nom circule dans les médias et sur les réseaux sociaux.  

«Il s’est passé ce jour-là l’opposé de ce que j’avais imaginé, et de comment on m’avait expliqué ce qui allait se passer», nous avait confiée la mairesse de Longueuil, qui avait choisi de porter plainte justement parce que son identité allait être protégée. 

«Je me suis sentie trahie par tout le monde. Pas par les gens qui étaient des intervenants dans mon dossier. Je me suis sentie trahie par l’institution, par la machine du DPCP, par la machine de la SQ, puis par la machine médiatique.» 

11 - Des tribunaux spécialisés sans moyen 

Pour rebâtir la confiance des victimes d’agression sexuelle envers le système de justice, le gouvernement Legault a créé l’année dernière des tribunaux spécialisés en violences sexuelle et conjugale. Encore au stade de projet pilote, ces tribunaux ont été mises en place dans 10 districts judiciaires, majoritairement en région.  

Malheureusement, le manque cruel de ressources fait que le système judiciaire est déjà sous pression. Dans un récent article duJournal, tous les intervenants sondés se disaient même convaincus que la Justice allait s’effondrer en 2023, si rien n’était fait.  

Mélanie Lemay voit donc dans ces tribunaux une stratégie de communication publique, plus qu’une réponse fondamentale à l’accès à la justice. 

«On reste dans les mêmes logiques et les mêmes barrières qui ont été dénoncées ces dernières années avec le mouvement #Metoo. Il n’y a rien de fondamental dans ce que propose le tribunal spécialisé qui va changer l’accès à la justice pour la vaste majorité des victimes», avance-t-elle.

12 - Pas assez d’options proposées aux victimes

La dénonciation à la police est souvent présentée comme la seule option valable pour obtenir justice et réparation. D’autres options existent pourtant, souligne Kharoll-Ann Souffrant, travailleuse sociale et candidate au doctorat en service social à l’Université d’Ottawa.  

Elle-même agressée sexuellement alors qu’elle était mineure, elle a choisi de ne pas se tourner vers le système de justice qu’elle juge inopérant pour traiter ce genre de causes. 

«Ce système-là n’est pas adapté à la majorité des victimes de violence sexuelle. Est-ce que c’est le meilleur système pour répondre à ces enjeux-là? Cette question mériterait d’être posée dans l’espace public», insiste-t-elle.  

«Il faut commencer à réfléchir à des alternatives en matière de justice. Je ne serais jamais contre le fait que des juges soient mieux formés, qu’on améliore ce système-là. Mais je pense qu’on ne peut pas mettre tous nos œufs dans le même panier», poursuit-elle.  

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Selon Mme Souffrant, les différentes vagues du mouvement #Metoo ont permis de mettre en lumière de nouvelles options pour les victimes, notamment la justice réparatrice.  

Pratiquée au sein des communautés autochtones, il s’agit d’un processus qui encourage les criminels à assumer les conséquences de leur geste et à réparer les torts causés.  

«Ça implique beaucoup plus la communauté alors que quand on met quelqu’un en prison, c’est quelque chose d’individuel. Ça renvoie aussi à la responsabilité de la communauté qui a permis à ce genre de gestes de se produire», explique Kharoll-Ann Souffrant. 

Si elle permet d’offrir plus d’options aux victimes, la justice réparatrice ne peut pas être imposée de part et d’autre. Ce doit être une démarche volontaire.  

«C’est une solution qui n’est pas beaucoup mise de l’avant par le système. Pourtant, les premières études au Québec montrent que les victimes ont généralement une bonne expérience de ce processus-là, qui est fait de manière professionnelle et avec des gens qualifiés. De nombreuses victimes auraient aimé savoir que ça existe», conclut Mme Souffrant.